Créée en 2022, la revue Amplitude du droit est née de la conviction que la recherche scientifique en droit, mais également sur le droit, mérite d’être valorisée davantage qu’elle ne l’est aujourd’hui. Amplitude du droit entend contribuer à cette valorisation à sa façon en étant un espace d’ouverture et de liberté : ouverture à toutes les branches du droit et à toutes les thématiques, ainsi qu’ouverture aux sujets de droit international ou à dimension internationale et aux autres disciplines (sociologie, philosophie…), la recherche sur le droit n’étant pas l’apanage des seuls juristes ; liberté du traitement scientifique mais également liberté de ton et de format. Afin de favoriser la valorisation des contenus qui y seront publiés, Amplitude du droit a par ailleurs fait le choix d’être en libre accès et de participer ainsi pleinement au mouvement en faveur de la science ouverte. La revue a reçu le soutien du Fonds national pour la science ouverte (FNSO) pour 2021-2022.
L’équipe éditoriale d’Amplitude du droit est heureuse de vous annoncer la parution du n° 3 de cette revue juridique. Ce numéro met à l'honneur la jeune recherche en droit dont certains de ses représentants ont souhaité mettre en lumière la question du numérique durable. Dans le cadre d'un dossier spécial, leurs contributions s'intéressent à l'appréhension (ou parfois la non-appréhension) par le droit des enjeux environnementaux associés aux technologies numériques. Les lecteurs curieux gagneront également à s'intéresser aux articles varia qui illustrent bien l'ambition de la revue : la diversité thématique et des objets de recherche.
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Dossier - Numérique et environnement : quelle conciliation par le droit ?
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Avant-propos
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Propos introductifs
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Le rôle des autorités françaises de régulation dans la réduction de l’empreinte environnementale du numérique
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De la régulation à l’autorégulation de l’empreinte environnementale du numérique
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La corbeille numérique, vers un tri et une régulation des déchets virtuels ?
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Obsolescence logicielle et environnement : une inefficacité juridique assumée ? Étude des législations françaises et européennes
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L’encadrement juridique des solutions numériques au service de la protection de l’environnement
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Propos conclusifs
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Varia
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D’une posture de suspicion à celle de confiance dans les applications numériques pour une alimentation saine : analyse socio-juridique des décisions judiciaires contre Yuca
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La perspective juridique sur l’anticipation économique et financière des déchets nucléaires à vie longue
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Qui veut la peau de l’article 373-2-9 du Code civil ? À propos de la proposition de loi n° 478 du 15 novembre 2022
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Les principes temporels du droit fiscal constitutionnel
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Les nuances décentralisatrices d’un « jacobin » : l’organisation de l’action publique territoriale selon Philippe Séguin
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Les pionnières du Conseil d’État
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Le renouveau de la procédure civile à travers la pensée d’Henry Vizioz
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