https://amplitude-droit.pergola-publications.fr/index.php?id=282 Publications de Auteurs Pierre Rousseau fr 0 https://amplitude-droit.pergola-publications.fr/index.php?id=420 L’intention en droit pénal est généralement considérée comme la volonté du résultat de l’infraction. Elle témoignerait donc d’une hostilité à la valeur protégée par le texte d’incrimination. Or, l’intention est parfois réduite à la seule conscience de la survenance de ce résultat chez l’auteur d’infraction, ce qui témoigne davantage d’une indifférence à la valeur protégée. L’infraction non intentionnelle suppose quant à elle une imprudence à l’égard de la valeur. Il semble alors possible d’établir une classification tripartite de la psychologie d’un auteur d’infraction à l’aune de la valeur protégée par l’incrimination : l’imprudence, l’indifférence ou l’hostilité à l’égard de la valeur protégée. Cette classification refléterait la distinction entre conscience d’un risque, acceptation de sa réalisation et volonté qu’il se réalise. lun., 15 mai 2023 09:32:48 +0200 lun., 09 oct. 2023 12:22:39 +0200 https://amplitude-droit.pergola-publications.fr/index.php?id=420 https://amplitude-droit.pergola-publications.fr/index.php?id=275 Les notions de nécessité et de proportionnalité irriguent la matière répressive. À l’aune de ces exigences, le juge peut contrôler la conformité de la norme pénale aux principes qui lui sont supérieurs, ou encore se prononcer sur la justification d’une infraction. Il est cependant difficile de précisément cerner ce que recouvrent les exigences de nécessité et de proportionnalité. La proportionnalité est parfois considérée dans la doctrine comme une condition de la nécessité. Cette intrication des notions ressort également d’une partie de la jurisprudence française ou européenne. Or, si l’on applique les définitions de la nécessité et de la proportionnalité issues de la doctrine allemande, les contours de chacune de ces exigences se dessinent clairement, de même que leur autonomie. Cette autonomie ne peut que s’accompagner d’une séparation de l’action de l’agent en deux phases : l’action dans son principe, d’une part, et la manière de mettre en œuvre cette action, d’autre part. L’exigence de proportionnalité concerne la seconde, tandis que l’exigence de nécessité n’a vocation à s’appliquer qu’à la première. jeu., 19 mai 2022 12:37:48 +0200 mar., 21 juin 2022 14:21:53 +0200 https://amplitude-droit.pergola-publications.fr/index.php?id=275